Droits & Démarches

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J'attends un enfant

Ma grossesse étant confirmée, je dois effectuer certaines démarches avant et après la naissance de mon enfant, pour établir la filiation et bénéficier de certains droits.

Au plus tôt pendant la grossesse

Dès que ma grossesse est confirmée par mon médecin, je dois accomplir certaines démarches auprès des organismes qui gèrent ma santé et mes prestations sociales et de mon employeur.

État civil

  • Si les parents ne sont pas mariés, le père peut reconnaître l'enfant (particuliers) pendant la grossesse.

    Il peut aussi le faire après la naissance.

  • S'il s'agit du premier enfant du couple, les parents choisissent le nom de famille que portera l’enfant : nom de la mère, du père ou double nom (particuliers).

    Ce choix devra être indiqué au moment de la déclaration de naissance.

Social - Santé

Moyen de garde

Si je veux que mon enfant soit gardé, je fais les démarches nécessaires :

Emploi - Travail

A noter

À noter : je peux démissionner de mon travail (particuliers) sans avoir à effectuer de préavis, ni à payer d'indemnité de rupture.

Dans les 15 jours qui entourent la naissance

Le père de mon enfant bénéficie d'un congé légal minimum de 3 jours (particuliers) à l'occasion de la naissance, y compris s'il est agent public (particuliers).

La personne qui vit en couple avec moi peut aussi bénéficier de ce congé même si ce n'est pas le père de l'enfant.

À tout moment après la naissance

Aides

Je peux solliciter divers dispositifs :

  • si j'ai au moins 3 enfants, la carte famille nombreuse (particuliers),

  • si mon enfant souffre d'une maladie ou d'un handicap ou est victime d'un accident grave, un congé de présence parentale. Peu importe que je travaille dans le secteur privé (particuliers) ou dans le secteur public. (particuliers)

Adoption

Si je souhaite que mon enfant soit adopté par mon époux, je me renseigne sur la procédure particulière (particuliers) prévue dans ce cas.

Dans les 5 jours qui suivent la naissance

Dans le mois suivant la naissance

J'informe les organismes qui gèrent diverses prestations me concernant :

Dans les 4 mois maximum

Le père de mon enfant ou la personne avec qui je vis en couple peut demander un congé de paternité ou d'accueil de l'enfant.

Les modalités de la demande sont différentes dans le secteur privé (particuliers) et dans le secteur public (particuliers).

Dans les 6 mois maximum

S'il s'agit de mon 3e enfant, je peux demander le déblocage anticipé de tout ou partie de mon épargne salariale (particuliers) (ou de celle de l'autre parent de mon enfant).

Dans l'année qui suit celle de la naissance

Avant le 3e anniversaire de l'enfant

Si je travaille (ou l'autre parent) et veux plus de temps pour m'occuper de mon enfant, je me renseigne suivant ma situation :

Où s'adresser ?

Caisse d'allocations familiales (Caf) du Gard - accueil de Saint-Hippolyte-du-Fort

Salle des permanences
Porche des Casernes
Place du 8-Mai-45
30170 Saint-Hippolyte-du-Fort

Caisse d'allocations familiales du Gard
321 rue Maurice-Schumann
30922 Nîmes Cedex 9

tél. : 08 10 25 30 10
site Internet : /www.caf.fr

Horaires d'ouverture :

lundi : de 08:30 à 11:45Uniquement les semaines paires, sur rendez-vous.

Caisse d'allocations familiales (Caf) du Gard - accueil du Vigan

Espace pour tous
11 rue Gorlier
30120 Le Vigan

Caisse d'allocations familiales du Gard
321 rue Maurice-Schumann
30922 Nîmes Cedex 9

tél. : 08 10 25 30 10
site Internet : /www.caf.fr

Horaires d'ouverture :

jeudi : de 08:30 à 11:45 de 13:30 à 16:00Accueil ouvert uniquement sur rendez-vous. Accueil téléphonique du lundi au vendredi de 9h à 16h.

Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Gard - accueil du Vigan

Espace pour tous
11 rue Pierre-Gorlier
30120 Le Vigan

Caisse primaire d'assurance maladie du Gard
14 rue du Cirque-Romain
30921 Nîmes Cedex 9

tél. : 3646
site Internet : /www.ameli.fr

Horaires d'ouverture :

jeudi : de 08:30 à 12:00

lundi à mercredi : de 08:30 à 12:00 de 13:30 à 16:00Accueil téléphonique du lundi au vendredi de 8h30 à 17h30.

Mutualité sociale agricole (MSA) Midi-Pyrénées - Sud - accueil de Foix

26 allée de Villote
09014 Foix

Mutualité sociale agricole Midi-Pyrénées - Sud
78 voie du Toec
31064 Toulouse Cedex 9

tél. : 05 61 10 40 40
site Internet : www.msa-mps.fr

Horaires d'ouverture :

lundi à vendredi : de 08:30 à 12:30 de 13:30 à 16:30Accueil ouvert uniquement sur rendez-vous le mercredi et fermé le dernier vendredi du mois. Accueil fermé le jeudi jusqu'au 30/09/2018.

Mutualité sociale agricole (MSA) Occitanie - accueil de Carcassonne

6 rue du Palais
11011 Carcassonne Cedex 9

tél. : 04 68 55 11 66
fax : 04 68 47 84 82
site Internet : www.msagrandsud.fr

Horaires d'ouverture :

lundi à jeudi : de 08:00 à 12:00 de 13:00 à 17:00

vendredi : de 08:00 à 12:00 de 13:00 à 16:00Accueil téléphonique du lundi au jeudi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h et le vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 16h.

Mutualité sociale agricole (MSA) Occitanie - accueil de Castelnaudary

13 rue Général-Laperrine
11400 Castelnaudary

Mutualité sociale agricole Occitanie
6 rue du Palais
11011 Carcassonne Cedex 9

tél. : 04 68 55 11 66
site Internet : www.msagrandsud.fr

Horaires d'ouverture :

lundi : de 08:30 à 12:00 de 13:45 à 16:30

mardi : de 13:45 à 16:30

jeudi : de 13:45 à 16:30Accueil téléphonique du lundi au jeudi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h et le vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 16h.

Mutualité sociale agricole (MSA) Occitanie - accueil de Lézignan-Corbières

1 place Cabrié
11200 Lézignan-Corbières

Mutualité sociale agricole Occitanie
6 rue du Palais
11011 Carcassonne Cedex 9

tél. : 04 68 55 11 66
site Internet : www.msagrandsud.fr

Horaires d'ouverture :

lundi à vendredi : de 09:00 à 12:00Accueil téléphonique du lundi au jeudi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h et le vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 16h.

Mutualité sociale agricole (MSA) Grand-Sud - accueil de Limoux

17 chemin Farinier
11300 Limoux

Mutualité sociale agricole Grand-Sud
6 rue du Palais
11011 Carcassonne Cedex 9

tél. : 04 68 55 11 66
site Internet : www.msagrandsud.fr

Horaires d'ouverture :

vendredi : de 08:30 à 12:00 de 13:30 à 16:30Accueil téléphonique du lundi au jeudi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h et le vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 16h.

jeudi : de 08:30 à 12:00

mardi : de 08:30 à 12:00

Mutualité sociale agricole (MSA) Occitanie - accueil de Narbonne

ZAC Bonne-Source
10 rue Aristide-Boucicaut
11100 Narbonne

Mutualité sociale agricole Grand Sud
6 rue du Palais
11011 Carcassonne Cedex 9

tél. : 04 68 55 11 66
fax : 04 68 75 92 60
site Internet : www.msagrandsud.fr

Horaires d'ouverture :

vendredi : de 08:30 à 12:30 de 13:30 à 16:00Accueil téléphonique du lundi au jeudi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h et le vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 16h.

lundi à jeudi : de 08:30 à 12:30 de 13:30 à 17:00

Mutualité sociale agricole (MSA) Occitanie - accueil de Quillan

5 rue Carnot
11500 Quillan

Mutualité sociale agricole Occitanie
6 rue du Palais
11011 Carcassonne Cedex 9

tél. : 04 68 55 11 66
site Internet : www.msagrandsud.fr

Horaires d'ouverture :

mercredi : de 09:00 à 12:00Accueil téléphonique du lundi au jeudi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h et le vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 16h.

Mutualité sociale agricole (MSA) Midi-Pyrénées - Nord - accueil de Rodez

17 avenue Victor-Hugo
12022 Rodez Cedex 9

Mutualité sociale agricole Midi-Pyrénées - Nord
180 avenue Marcel-Unal
82014 Montauban Cedex 14

tél. : 05 63 48 40 00
site Internet : www.msa-mpn.fr

Horaires d'ouverture :

lundi à vendredi : de 09:00 à 12:15 de 13:30 à 16:45

Mutualité sociale agricole (MSA) Languedoc - accueil de Bagnols-sur-Cèze

14 rue Garidel-Alègre
30200 Bagnols-sur-Cèze

Mutualité sociale agricole du Languedoc
TSA 54801
48007 Mende Cedex

tél. : 04 99 58 30 00
site Internet : www.msalanguedoc.fr
Contacter l'accueil pour connaitre les horaires d'ouverture.

Mutualité sociale agricole (MSA) Languedoc - accueil de Beaucaire

Immeuble La Tuilerie
Quai de la Liberté
30300 Beaucaire

Mutualité sociale agricole du Languedoc
TSA 54801
48007 Mende Cedex

tél. : 04 99 58 30 00
site Internet : www.msalanguedoc.fr
Contacter l'accueil pour connaitre les horaires d'ouverture.

Mutualité sociale agricole (MSA) Languedoc - accueil de Nîmes

Rue Édouard-Lalo
30000 Nîmes

Mutualité sociale agricole du Languedoc
TSA 54801
48007 Mende Cedex

tél. : 04 99 58 30 00
site Internet : www.msalanguedoc.fr
Contacter l'accueil pour connaitre les horaires d'ouverture.

Mutualité sociale agricole (MSA) Languedoc - accueil d'Alès

4 C chemin des Caves
30340 Saint-Privat-des-Vieux

Mutualité sociale agricole du Languedoc
TSA 54801
48007 Mende Cedex

tél. : 04 99 58 30 00
site Internet : www.msalanguedoc.fr
Contacter l'accueil pour connaitre les horaires d'ouverture.

Mutualité sociale agricole (MSA) Languedoc - accueil de Vauvert

Place de l'Aficion
30600 Vauvert

Mutualité sociale agricole du Languedoc
TSA 54801
48007 Mende Cedex

tél. : 04 99 58 30 00
site Internet : www.msalanguedoc.fr
Contacter l'accueil pour connaitre les horaires d'ouverture.

Mutualité sociale agricole (MSA) Midi-Pyrénées - Sud - accueil de Toulouse

78 voie du Toec
31064 Toulouse Cedex 9

tél. : 05 61 10 40 40
site Internet : www.msa-mps.fr

Horaires d'ouverture :

lundi à vendredi : de 08:30 à 12:30 de 13:30 à 16:30Accueil ouvert uniquement sur rendez-vous le jeudi et accueil fermé le dernier vendredi du mois.

Mutualité sociale agricole (MSA) Midi-Pyrénées - Sud - accueil d'Auch

1 place du Maréchal-Lannes
32000 Auch

Mutualité sociale agricole Midi-Pyrénées - Sud
78 voie du Toec
31064 Toulouse Cedex 9

tél. : 05 61 10 40 40
site Internet : www.msa-mps.fr

Horaires d'ouverture :

lundi à vendredi : de 08:30 à 12:30 de 13:30 à 16:30Accueil ouvert uniquement sur rendez-vous le jeudi et fermé le dernier vendredi du mois.

Mutualité sociale agricole (MSA) Languedoc - accueil de Béziers

166 rue Maurice-Béjart
34500 Béziers

Mutualité sociale agricole du Languedoc
TSA 54801
48007 Mende Cedex

tél. : 04 99 58 30 00
site Internet : www.msalanguedoc.fr
Contacter l'accueil pour connaitre les horaires d'ouverture.

Mutualité sociale agricole (MSA) Languedoc - accueil de Clermont-l'Hérault

Rue Jean-Moulin
34800 Clermont-l'Hérault

Mutualité sociale agricole du Languedoc
TSA 54801
48007 Mende Cedex

tél. : 04 99 58 30 00
site Internet : www.msalanguedoc.fr
Contacter l'accueil pour connaitre les horaires d'ouverture.

Mutualité sociale agricole (MSA) Languedoc - accueil de Lunel

ZAC de la Petite Camargue
270 chemin des Oliviers
34400 Lunel

Mutualité sociale agricole du Languedoc
TSA 54801
48007 Mende Cedex

tél. : 04 99 58 30 00
site Internet : www.msalanguedoc.fr
Contacter l'accueil pour connaitre les horaires d'ouverture.

Mutualité sociale agricole (MSA) Languedoc - accueil de Montpellier

7 center - Bâtiment Xiiion
581 rue Georges-Méliès
34000 Montpellier

Mutualité sociale agricole du Languedoc
TSA 54801
48007 Mende Cedex

tél. : 04 99 58 30 00
site Internet : www.msalanguedoc.fr
Contacter l'accueil pour connaitre les horaires d'ouverture.

Mutualité sociale agricole (MSA) Midi-Pyrénées - Nord - accueil de Cahors

159 rue du Pape-Jean-XXIII
46014 Cahors Cedex 9

Mutualité sociale agricole Midi-Pyrénées - Nord
180 avenue Marcel-Unal
82014 Montauban Cedex 14

tél. : 05 63 48 40 00
site Internet : www.msa-mpn.fr

Horaires d'ouverture :

lundi à vendredi : de 09:00 à 12:15 de 13:30 à 16:45

Mutualité sociale agricole (MSA) Languedoc - accueil de Florac

29 avenue Jean-Monestier
48400 Florac

Mutualité sociale agricole du Languedoc
TSA 54801
48007 Mende Cedex

tél. : 04 99 58 30 00
site Internet : www.msalanguedoc.fr
Contacter l'accueil pour connaitre les horaires d'ouverture.

Mutualité sociale agricole (MSA) Languedoc - accueil de Langogne

2 chemin des Lombards
48300 Langogne

Mutualité sociale agricole du Languedoc
TSA 54801
48007 Mende Cedex

tél. : 04 99 58 30 00
site Internet : www.msalanguedoc.fr
Contacter l'accueil pour connaitre les horaires d'ouverture.

Mutualité sociale agricole (MSA) Languedoc - accueil de Marvejols

Quartier du Pont-Pessil
48100 Marvejols

Mutualité sociale agricole Occitanie
TSA 54801
48007 Mende Cedex

tél. : 04 99 58 30 00
site Internet : www.msalanguedoc.fr
Contacter l'accueil pour connaitre les horaires d'ouverture.

Mutualité sociale agricole (MSA) Languedoc - accueil de Mende

10 cité des Carmes
48007 Mende

Mutualité sociale agricole du Languedoc
TSA 54801
48007 Mende Cedex

tél. : 04 99 58 30 00
fax : 04 99 74 25 97
site Internet : www.msalanguedoc.fr
Contacter l'accueil pour connaitre les horaires d'ouverture.

Mutualité sociale agricole (MSA) Languedoc - accueil de Saint-Chély-d'Apcher

Place du Foirail
48200 Saint-Chély-d'Apcher

Mutualité sociale agricole du Languedoc
TSA 54801
48007 Mende Cedex

tél. : 04 99 58 30 00
site Internet : www.msalanguedoc.fr
Contacter l'accueil pour connaitre les horaires d'ouverture.

Mutualité sociale agricole (MSA) Midi-Pyrénées - Sud - accueil de Tarbes

29 rue du IV-Septembre
65000 Tarbes

Mutualité sociale agricole Midi-Pyrénées - Sud
78 voie du Toec
31064 Toulouse Cedex 9

tél. : 05 61 10 40 40
site Internet : www.msa-mps.fr

Horaires d'ouverture :

lundi à vendredi : de 08:30 à 12:30 de 13:30 à 16:30Accueil ouvert uniquement sur rendez-vous le mardi et fermé le dernier vendredi du mois.

Mutualité sociale agricole (MSA) Occitanie - accueil de Perpignan

23 rue Broussais
66000 Perpignan

Mutualité sociale agricole Occitanie
6 rue du Palais
11011 Carcassonne Cedex 9

tél. : 04 68 55 11 66
fax : 04 68 82 66 66
site Internet : www.msagrandsud.fr

Horaires d'ouverture :

vendredi : de 08:00 à 12:30 de 13:30 à 16:00Accueil téléphonique du lundi au jeudi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h et le vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 16h.

lundi à jeudi : de 08:00 à 12:30 de 13:30 à 17:00Accueil ouvert uniquement sur rendez-vous le jeudi.

Mutualité sociale agricole (MSA) Midi-Pyrénées - Nord - accueil d'Albi

14 rue de Ciron
81017 Albi Cedex 9

Mutualité sociale agricole Midi-Pyrénées - Nord
180 avenue Marcel-Unal
82014 Montauban Cedex 14

tél. : 05 63 48 40 00
site Internet : www.msa-mpn.fr

Horaires d'ouverture :

lundi à vendredi : de 09:00 à 12:15 de 13:30 à 16:30

Mutualité sociale agricole (MSA) Midi-Pyrénées - Nord - accueil de Montauban

180 avenue Marcel-Unal
82014 Montauban Cedex 14

tél. : 05 63 48 40 00
site Internet : www.msa-mpn.fr

Horaires d'ouverture :

lundi à vendredi : de 09:00 à 12:15 de 13:30 à 16:45

Mairie - Saint-Martial

Le Village
30440 Saint-Martial

tél. : 04 67 81 30 82
fax : 04 67 81 30 82
courriel : claude.mairie@wanadoo.fr
site Internet : www.saint-martial-gard.fr

Horaires d'ouverture :

lundi : de 08:00 à 11:30

mercredi à vendredi : de 08:00 à 11:30

Paris - Mairie d'arrondissement

Pour s'informer et effectuer les démarches à Paris

Pour en savoir plus